Déposée le 23 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODE SYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MODE SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODE SYSTEM domicilié(e) ZI, Route de Thouars, 79300 BRESSUIRE (dossier no 2125564) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 601 890 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL MODE SYSTEM domicilié(e) (dossier no 2125564) - France.
La marque MODE SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL MODE SYSTEM - ZI, Route de Thouars, 79300 BRESSUIRE (dossier no 2125564) - France - SIREN 347601890
SARL MODE SYSTEM - (dossier no 2125564) - France
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 1998 n°2125564 - Publication au BOPI 1998-09-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11
Vêtements, chaussure, chapellerie. Services de transports, distribution, entreposage, stockage de produits de mode, notamment vêtements, en particulier sur cintres.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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